Mentions légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : www.mbbcreations.com les informations suivantes :
Identité
Le site mbbcreations.com (ci-après dénommé « le site ») est édité et exploité par la société MBB Créations, Marie-Bénédicte Bastard, auto-entrepreneur depuis le 21 janvier 2015, dont le siège est situé au 6 La Vallée 35340 La Bouëxière immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Gironde sous le numéro 809034564 (SIRET 80903456400058). TVA non applicable, art.293B du CGI.
Contact
Notre service de relations clients est joignable via notre formulaire de contact, par téléphone 0625541426 ou par mail : mbbcreations.graphisme@gmail.com.
Hébergeur
L’Hébergement du site est assuré par wix.com
Responsable de la publication : Marie-Bénédicte Bastard
Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site sont protégés par la loi. Son contenu, y compris les textes, illustrations, photographies et présentations sont strictement réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle. Il en va de même de la base de données contenue sur le site. Ils sont la propriété exclusive de MBB Créations.
Les dénominations sociales, marques et signes distinctifs figurant sur le site sont protégés par la loi française et internationale. Toute utilisation, reproduction, diffusion ou représentation de tout ou partie d'un des signes précités sans autorisation expresse écrite est interdite. Tout lien hypertexte renvoyant au Site est formellement interdit.
Données personnelles
Les données personnelles sont entre autres protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Le propriétaire du site ne collecte des informations personnelles relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par www.mbbcreations.com. L'utilisateur fournit les informations qu’il saisit en toute connaissance de cause.
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant. Pour l’exercer, adressez votre demande par email : mbbcreations.graphisme@gmail.com.
Limitation de responsabilité
Nous nous efforçons d'assurer l'exactitude et l’actualité des informations diffusées sur le site. Nous nous réservons le droit de corriger et de modifier le contenu du site à tout moment et sans préavis. Il appartient aux visiteurs du site de vérifier l'information donnée sur le site par d'autres moyens, y compris en nous contactant directement. Nous déclinons toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission relative aux informations disponibles sur le site, pour les dommages résultant d'une modification des informations figurant sur le site causée par une éventuelle manipulation frauduleuse effectuée par des tiers et pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu'en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier. Les limitations de responsabilité précitées ne s’appliquent pas en cas de faute grave ou intentionnelle de la société MBB Créations.
La société décline toute responsabilité concernant le contenu du groupe facebook « MBB Créations » qui est en accès aux internautes, et des informations transmises par ces derniers.
Conditions générales d’utilisation
L’utilisation du site www.mbbcreations.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation. Celles-ci sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, sans préavis, aussi les utilisateurs du site sont invités à les consulter de manière régulière.
Le site est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, la société s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service. Le site www.mbbcreations.com ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.